Stock-opsies ou aksies gratuites: comparatif des avant ages Lrsquoactualit financire n t plutt bouscule ces derniers jours par la dcision de la Socit Gnrale drsquooctroyer SES Dirigeants la possibilit de souscrire des voorraad-opsies. Plutt que de revenir sur cette affaire qui a t large ment Traite dans la presse quotidienne. Nous vous proposons lrsquoeffort omgekeerde, savoir approfondir ce que sont les voorraad-opsies. et aussi ce que sont les aksies gratuites (VN hanger des voorraad-opsies). Kommentaar ontmoet-op en plaas des voorraad-opsies et des aksies gratuites Quels sont leurs avant ages Que faut-il prfrer un bonus, des voorraad-opsies ou des aksies gratuites + vergelyking Gnrale Stock-Options / aksies gratuites Le conseil dadministration / Directoire dans un dlai maksimale de 38 mois APRS machtiging de lrsquoAGE Le conseil drsquoadministration / Directoire dans un dlai de 38 mois APRS machtiging lrsquoAGE Kry gooi le bnficiaire Sekere sous rserve du respekteer des voorwaardes drsquoattribution Verwatering gooi lactionnaire Oui si opsies de souscriptions Nie si opsies drsquoachat Oui si les aksies 'S sont infrieurs aux voorraad opsies pour un gewin identique Nie si optrede existantes Gratis Juridiquement Fiscalement avantageux au bout de 2 ans Pas de dlai obligatoire more moontlik lrsquoinitiative de l8217employeur Fiscalement avantageux au bout de 4 ans 2 ans minimum Pas de dlai maksimum Prsentation lrsquoAGO drsquoun Rapport spcial sur les voorraad-opsies Prsentation lrsquoAGO drsquoun Rapport spcial sur les attribusies gratuites drsquoactions Publicit pralable en cas O PNAME dactions Nouvelles Les voorraad-opsies nrsquotant pas die valeurs mobilires. leur missie nrsquoa pas tre contrle par lrsquoAMF afsien sous certaines voorwaardes du contrle de lrsquoAMF dans le cadre de lrsquoattribution gratuite drsquoactions Les voorraad-opsies conservent un Avantage dans les socits hoef le cours de Beurs n des kanse daugmenter fortement 'n Begroting gal pour la socit, le nombre de voorraad-opsies beweging est suprieur au nombre dactions gratuites et en cas die Hausse du cours le kry gooi le bnficiaire est dautant plus fort Comparatif des rgimes fiscaux et Technologieën aandele-opsies teen optrede gratuites Hors Rabais excdentaire et nie respekteer de la priode dindisponibilit fiscale (dcote du Prix dexercice / Prix de Maart LT 5), pas dassujettissement aux cotisations Sociales Pas dassujettissement aux cotisations Sociales si les voorwaardes dattribution fixes par le conseil / Directoire sont respectes Plus-waarde drsquoacquisition (lê lors de la sessie) sessie hanger la priode drsquoindisponibilit fiscale (4 jaar): Oplegging selon le rgime des TRAITEMENTS et salaires au taux maksimum de 48,09 pour les revenus 2005 et 40 pour les revenus 2006 et assujettissement la CSG, CRD's, aux cotisations de scurit sosiale et prlvements uitgelijnd pour les opsies leves depuis le 01/01/1997 Sessie APRS 4 ans pour les opsies attribues Compter du 27/04/2000 8211 Jusqursquo PVA de 152 500 euro. 41 (30 11) 8211 Au del de PVA de 152 500 euro. 51 Sessie APRS 4 ans et portage de 2 ans: 8211 Jusqursquo PVA de 152 500 euro. 27 8211 Au del de PVA de 152 500 euro. 41 Lrsquoattributaire peut Tout Fois srsquoil y 'n intrt, opter gooi lrsquoimposition de la plus-waarde drsquoacquisition selon le rgime des TRAITEMENTS et salaires. Lrsquoavantage reste Alors soumis aux prlvements Technologieën au taux de 11. Plus-waarde de sessie taux sur les plus-waardes mobilires: 27 sauf aansoek de lrsquoexonration leuen au volume annuel de sessie (actuellement de 15 000) et de lrsquoabattement gooi dure de dtention gooi les titres dtenus depuis plus de 5 ans plus-waarde dacquisition (lê lors de la sessie) Lattributaire peut Tout Fois SIL y intrt, opter gooi limposition de la plus-waarde dacquisition selon le rgime des TRAITEMENTS et salaires. Lavantage reste Alors soumis aux prlvements Technologieën au taux de 11 Plus-waarde de sessie taux sur les plus-waardes mobilires. 27 sauf aansoek de lexonration leuen au volume annuel de sessie (actuellement de 15 000) et de labattement gooi dure de dtention pour les titres dtenus depuis plus de 5 ans Labsence de cotisations Sociales en cas die respekteer de la priode dindisponibilit fiscale permet lentreprise doptimiser SA masse salariale. Pour un gewin netto APRS impt de 50 AU bnfice du Salari, lentreprise duit verser, hef Sociales et fiscales incl, omge 150 sous forme de bonus et moins die 100 sous forme dactions gratuites Bien que fiscalement plus attractif que lancien rgime, assujetti Limpt sur le opbrengsten, le nouveau rgime fiskale reste comme gooi l es voorraad-opsies assez lourd. Seun attrait rside essentiellement pour les kaders imposs dans les plus Hautes dele du barme de Limpt sur le opbrengsten Rgime comp table des Stock-opsies contre Rgime comp table des aksies gratuites Normes Franaises Options drsquoachat: 8211 Vanaf de lrsquoanne drsquoattribution: comptabilisation drsquoune voorsiening en PampL ( si Cours ou Prix de revient infrieur au Prix drsquoexercice) 8211 lrsquoanne drsquoexercice: reprise de la voorsiening en PampL avec Kansellasie des aksies corre au bilan Options de souscription: 8211 lrsquoanne drsquoattribution: hors bilan 8211 lrsquoanne drsquoexercice: aanvulling de kapitaal (Prix drsquoexercice) 8211 A partir de lrsquoanne drsquoattribution: comptabilisation drsquoune voorsiening et toerekening sur les Fonds propres des aksies corre 8211 lrsquoanne drsquoexercice: reprise de cette voorsiening Options de souscription: 8211 vanaf de lrsquoanne drsquoattribution: lading af PampL (valeur de lrsquooption) et augmentation die capitaux propres dela valeur de lrsquooption. 8211 Lrsquoanne drsquoexercice: aanvulling de kapitaal correspondant au Prix drsquoexercice de lrsquooption Normes franaises Erkenning drsquoactions existantes: 8211 Vanaf de lrsquoanne drsquoattribution: comptabilisation drsquoune voorsiening en PampL (contre-valeur la datum de clture) 8211 Lrsquoanne drsquoacquisition: reprise de la voorsiening en PampL , plus Kansellasie des aksies corre au bilan Erkenning drsquoactions'S: 8211 Lrsquoanne drsquoattribution: hors bilan 8211 Lrsquoanne drsquoacquisition: aanvulling de kapitaal (contre-valeur de lrsquoaction la datum drsquoacquisition) Erkenning drsquoactions existantes: 8211 vanaf de lrsquoanne drsquoattribution: comptabilisation drsquoune voorsiening af PampL (contre-valeur la datum de clture) et toerekening sur les Fonds propres des aksies corre. 8211 Lrsquoanne drsquoacquisition: reprise de cette voorsiening. Erkenning drsquoactions'S: 8211 Vanaf de lrsquoanne drsquoattribution: verandering en PampL (contre-valeur la datum de clture) et augmentation die capitaux propres (contre-valeur la datum de clture) 8211 Lrsquoanne drsquoacquisition: aanvulling de kapitaal (contre-valeur la datum drsquoacquisition) En aansoek des Normes IFRS, l es attribusies gratuites comme de voorraad-opsies ont un impak sur les rsultats motor dsormais Elles sont considres comme des koste dans le PampL Voordelen et Inconvnients des Stock-opsies et des aksies Gratuitestiquette. voorraad opsie Lrsquoactualit financire n t plutt bouscule ces derniers jours par la dcision de la Socit Gnrale drsquooctroyer SES Dirigeants la possibilit de souscrire des voorraad-opsies. Plutt que de revenir sur cette affaire qui a t large ment Traite dans la presse quotidienne. Nous vous proposons lrsquoeffort omgekeerde, savoir approfondir ce que sont les voorraad-opsies. et aussi ce que sont les aksies gratuites (VN hanger des voorraad-opsies). Kommentaar ontmoet-op en plaas des voorraad-opsies et des aksies gratuites Quels sont leurs avant ages Que faut-il prfrer un bonus, des voorraad-opsies ou des aksies gratuites Continuer la lesing de laquo Stock-opsies ou aksies gratuites: comparatif des avant ages raquo PagesEpargne salariale. les Stock-opsies Stock-opsies. kommentaar 'n fonctionne Une voorraad-opsie est, la possibilit d8217achat, offerte une Certaine catgorie de salaris, sur des aksies de l8217entreprise dans laquelle ils travaillent. Le Salari choisi quel oomblik il souhaite hefboom SES stappe, qu8217il paiera au cours qu8217elles avaient lorsque les voorraad-opsies lui ont t attribues. Un Bel Avantage donc puisqu8217il suffit d8217attendre que le cours de l8217action GRIMPE gooi l8217acqurir un cours plus gunstige sans Subir la Hausse de Prix. Un TRS Bon moyen de raliser des plus-waardes lors de la sessie de ces optrede more qui rpond des voorwaardes fiscales TRS encadres. Stock-opsies. Oplegging des plus-waardes Les voorraad-opsies sont belasting au oomblik de leur toeskrywing (diffrence entre Le Prix effectif de l8217action le jour de la leve de l8217option et le Prix de l8217option), et lors de la sessie des aksie (diffrence entre Le Prix de revente de l8217action et seun Prix au oomblik de la leve de l8217option). Plutt komplekse, l8217imposition des voorraad-opsies dpend du temps de dtention des voorraad-opsies et du Bedrag van die plus-waardes ralises sur l8217anne. Gooi bnficier d8217un Avantage fiscale maksimale, le bnficiaire duit conserver au moins 4 ans SES voorraad-opsies (priode d8217indisponibilit fiscale), puis APRS omskakeling il devra conserver au moins 2 ans SES stappe (priode de portage). Si ces 2 priodes sont respectes, l8217imposition s8217lvera 31.3 pour les 152 500 premiers euro, et 42,3 AU-del. Depuis le 1 Januarie 2011, Le splus-waardes des voorraad-opsies ne bnficient plus du Seuil de sessie de 25 830 8364 et est Belastbaar ds Le Premier euro. Epargne. optimaliseerder Vos voorraad-opsies l8217aide de votre PEE Si les voorraad-opsies sont intgres un PEE. il est moontlike de bnficier d8217une exonration d8217impts sur les plus-waardes. 'N Toestand de conserver les aksies acquises Durant 5 Annes avant toute sessie. Cette indisponibilit des voorraad-opsies, est Alors rcompense par un exonration d8217impts. Le bnficiaire n8217aura Alors plus que les prlvement Technologieën rgler. Aandag Aucun cas de dblocage n8217est moontlik hormis le DKD du bnficiaire. les titres seront Alors intgrs la opvolging du dfunt. kopie FranceTransactions est proprieacuteteacute de Mon Epargne Online. All rights dexploitation reacuteserveacutes. Kopiereg kopieer 2007-2016 FranceTransactions. Lei die l8217EpargneAttribution gratuite dactions, Les entreprises disposent vaal autre outil que les voorraad-opsies gooi rmunrer, motiver et fidliser leurs salaris. lAttribution Gratuite dActions (AGA). Ce dispositif sinspire de celui des beplan de voorraad-opsies, La Grande diffrence que les aksies sont attribues gratuit et non un Prix fix pralablement. Le risque de glybaan du cours du titre af dessous de seun Prix dexercice nexiste pas et le dtenteur na rien dbourser gooi acqurir les titres. Si lavantage finansier des aksies gratuites est donc sekere, leur fiscalit est galement plus eenvoudige que Celle des voorraad-opsies. Les entreprises peuvent attribuer des aksies gratuites leurs salaris sur dcision de lAssemble Gnrale Extraordinaire (OUDERDOM). Cette Erkenning peut tre conditionne (prsence dans lentreprise, prestasie). Lattribution des aksies aux salaris est dfinitive au terme vaal dlai dpendant de la datum dattribution du plan (modalits fixes par Lae de lentreprise). De plus, APRS lattribution dfinitive, les aksies peuvent DEVOIR encore tre bewaar par les bnficiaires (dlai (1) los galement par Lae) avant de Pouvoir tre vendues. la suite de ces priodes, les aksies peuvent tre librement cdes par le Salari. (1) Ce dlai de bewaring peut tre rduit voire supprim si la priode dacquisition dfinitive des aksies est Porte 4 ans. Guide de lpargne salariale - aksies gratuites vs Stock-opsie sommaire aksies gratuites amp aandele opsies. du punt de vue du Salari Les aksies gratuites. un chemin vers lactionnariat Considres comme un complment de rmunration. les aksies gratuites prsentent l Avantage de la scurit comparativement aux voorraad opsies qui ne permettront de verkry Quen cas de Hausse du Prix des aksies au oomblik de la revente. En effet comme leur nom Lindique les aksies gratuites ne sont pas payes par le bnficiaire, le verkry est donc Assur quel que soit le Prix lors de la revente. Les aksies gratuites sont soumises un dlai dindisponibilit de 4 ans minimum. puisque le Salari ne DEVIENT propritaire de ces aksies que deux ans APRS leur Erkenning suite il devra encore pati deux ans avant de Pouvoir vendre ses aksies gooi raliser une plus waarde, qui sera Alors Belastbaar lors de la sessie effektiewe des aksies Si la socit nes pas Cote af Beurs, la revente peut savrer difficile CEST Alors loccasion pour un Salari de Devenir actionnaire. Les voorraad aanhou opsies. un pari sur le cours de laction Ce qui distingue les aandele opsies des aksies gratuites CEST le fait de DEVOIR IMAGE_BUTTON_BUY_NOW les aksies. gnralement un cours plus gunstige que le Prix du Maart au oomblik de leur toeskrywing. Les plus waardes ne sont donc pas systmatiques puisquelles dpendront du cours van aksies au oomblik de la revente. De plus, le rgime fiskale est plus contraignant si les aksies sont revendues la fin de la priode dindisponibilit de 4 ans, les plus waardes ralises seront belasting 41 Cette belasting Tombe 27 si le propritaire dcide de pati Durant une priode de portage de 2 Annes supplmentaires en cas de dpart de lentreprise avant la fin de la priode dindisponibilit, les aandele opsies sont dfinitivement perdues. Aksies gratuites / aandele-opsies. gooi lentreprise aksies gratuites. rmunration diffre Les entreprises ont plusieurs moyens gooi attribuer des aksies gratuites leurs Salaris: La Premire possibilit est l missie de Nouvelles aksies via une aanvulling de hoofstad, dans ce cas ce sont les action qui prennent af te laai Die koste li lattribution, par la verwatering de leur propre deelname Lautre moyen est le Rachat au pralable par lentreprise des aksies attribuer gratuit dans le Portefeuille des aksies existantes, le bed de ce Rachat peut Alors tre inscrit comme besweer dans les livres de comptes. Quoiquil kom, le nombre totale des aksies gratuites est plafonn 10 du kapitaal sosiale de lentreprise la datum dattribution. CEST lun des meilleurs moyens pour un Salari daccder lactionnariat au sein de seun Entre. Les aksies gratuites attribues aux salaris, peuvent tre verse au PEE toestand Quelles soient rparties sur lensemble des salaris, et dans ce cas, le montant peut tre dduit de Limpt sur les socits, ce qui peut se rvler tre une meilleure opration fiscale vergelyk une aanvulling de salaire. Les voorraad aanhou opsies. fidlisation et aanstoking la prestasie Gooi voorsteller le Mme vlak dintressement que les aksies gratuites Travers les aandele opsies, les entreprises doivent voorsteller des aksies plus nombreuses. Le bed nes pas forcment plus Lev puisque ces aksies sont vendues aux salaris Les aandele opsies prsentent lavantage de fidliser les salaris puisquils perdent leurs aandele opsies Sils quittent lentreprise avant la fin de la priode dindisponibilit des aksies. Vous avez de lpargne salariale (intressement, deelname) Bloque et vous avez des projets raliser sans attendre Eole finansies, merk commerciale de Financo, vous stel le Prt MYSELF, qui vous permet dobtenir un PRT personeel adoss votre pargne salariale. CEST eenvoudige et Clair, vous pouvez emprunter jusqu 100 de votre pargne salariale Bloque (2). et vous remboursez des mensualits allges (comprenant les intrts et lassurance fakultatiewe, si vous y avez adhre)
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